1) Délibération
Délibération d'approbation du PLU, par ydupuis
2) Documents écrits
a. Rapport de présentation
74208_rapport_presentation_tome_i_20191128bq.pdf, par ydupuis
74208_rapport_presentation_tome_ii_20191128.pdf, par ydupuis
74208_plu_rp_annexe_20191128.pdf, par ydupuis
74208_resume_non_technique_20191128.pdf, par ydupuis
b. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
74208_padd_20191128.pdf, par ydupuis
c. Orientation d'Aménagement et de Programation (OAP)
74208_orientation_amenagement_programmation_20191128.pdf, par ydupuis
d. Règlement écrit
74208_reglement_20191128.pdf, par ydupuis
3) Documents graphiques
74208_5000_nord_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis
74208_5000_sud_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis
74208_20000_ensemble_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis
4) Annexes
a. Servitudes d'utilité publique
74208_lis_sup_passy_2016_20191128.pdf, par ydupuis
b. Annexes sanitaires
Les eaux usées, potables et les déchets
74208_as_plu_passy_20191128.pdf, par ydupuis
Plans des réseaux d'eaux usées
74208_as_eu_passy_nord_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_eu_passy_sud_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_eu_passy_est_20191128.pdf, par ydupuis
Plans des réseaux d'eau potable
74208_as_aep_passy_nord_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_aep_passy_sud_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_aep_passy_est_20191128.pdf, par ydupuis
Shéma des réseaux des eaux pluviales
74208_as_ep_passy_notice_20191128.pdf, par ydupuis
Plans des reseaux pluviales / Diagnostic hydraulique
74208_as_ep_passy_nord_diag_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_sud_diag_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_est_diag_20191128.pdf, par ydupuis
Plans des reseaux pluviales / Règlementation
74208_as_ep_passy_nord_reg_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_sud_reg_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_est_reg_20191128.pdf, par ydupuis
Plans des reseaux pluviales / Propositions de travaux
74208_as_ep_passy_nord_tx_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_sud_tx_20191128.pdf, par ydupuis
74208_as_ep_passy_est_tx_20191128.pdf, par ydupuis
c. Annexes informatives
PASSY - Révision du Plan d’Occupation des Sols et transformation en Plan Local d’Urbanisme, par ydupuis
Arrêtés préfectoraux
Arrêté Préfectoral pour autorisation de travaux, par ydupuis
Arrêté Préfectoral de classement sonore des infrastructures de transports terrestres, par ydupuis
Cartes
Plan de prévention des risques naturels prévisibles - Secteur Nord, par ydupuis
Plan de prévention des risques naturels prévisibles - Secteur Sud, par ydupuis
Risque d’exposition au Plomb et Droit de Préemption Urbain, par ydupuis
Information complémentaire
Information sur les Servitudes d'utilité Publiques d'implantation et de passage, par ydupuis
Étude patrimoniale
Une étude patrimoniale de la commune, réalisée par Michèle Prax et Caroline Giorgette, est consultable dans la sous-rubrique dédiée : Urbanisme / Plu approuvé / Etude patrimoniale
Plans
À venir