Dossier PLU

1) Délibération

Délibération d'approbation du PLU, par ydupuis

2) Documents écrits

a. Rapport de présentation

74208_rapport_presentation_tome_i_20191128bq.pdf, par ydupuis

74208_rapport_presentation_tome_ii_20191128.pdf, par ydupuis

74208_resume_non_technique_20191128.pdf, par ydupuis

b. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

c. Orientation d'Aménagement et de Programation (OAP)

74208_orientation_amenagement_programmation_20191128.pdf, par ydupuis

d. Règlement écrit

74208_reglement_20191128.pdf, par ydupuis

3) Documents graphiques

74208_5000_nord_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis

74208_5000_sud_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis

74208_20000_ensemble_300_dpi_20191128.pdf, par ydupuis

4) Annexes

a. Servitudes d'utilité publique

b. Annexes sanitaires

Les eaux usées, potables et les déchets

74208_as_plu_passy_20191128.pdf, par ydupuis

Plans des réseaux d'eaux usées

74208_as_eu_passy_nord_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_eu_passy_sud_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_eu_passy_est_20191128.pdf, par ydupuis

Plans des réseaux d'eau potable

74208_as_aep_passy_nord_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_aep_passy_sud_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_aep_passy_est_20191128.pdf, par ydupuis

Shéma des réseaux des eaux pluviales

74208_as_ep_passy_notice_20191128.pdf, par ydupuis

Plans des reseaux pluviales / Diagnostic hydraulique

74208_as_ep_passy_nord_diag_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_sud_diag_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_est_diag_20191128.pdf, par ydupuis

Plans des reseaux pluviales / Règlementation

74208_as_ep_passy_nord_reg_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_sud_reg_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_est_reg_20191128.pdf, par ydupuis

Plans des reseaux pluviales / Propositions de travaux

74208_as_ep_passy_nord_tx_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_sud_tx_20191128.pdf, par ydupuis

74208_as_ep_passy_est_tx_20191128.pdf, par ydupuis

c. Annexes informatives

PASSY - Révision du Plan d’Occupation des Sols et transformation en Plan Local d’Urbanisme, par ydupuis

Arrêtés préfectoraux

Arrêté Préfectoral pour autorisation de travaux, par ydupuis

Arrêté Préfectoral de classement sonore des infrastructures de transports terrestres, par ydupuis

Cartes

Plan de prévention des risques naturels prévisibles - Secteur Nord, par ydupuis

Plan de prévention des risques naturels prévisibles - Secteur Sud, par ydupuis

Risque d’exposition au Plomb et Droit de Préemption Urbain, par ydupuis

Information complémentaire

Information sur les Servitudes d'utilité Publiques d'implantation et de passage, par ydupuis

Étude patrimoniale

Une étude patrimoniale de la commune, réalisée par Michèle Prax et Caroline Giorgette, est consultable dans la sous-rubrique dédiée :  Urbanisme / Plu approuvé / Etude patrimoniale

Plans

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