Décision 180-2024 - Service ET - Station de Plaine-Joux - Tarifs du village vacances de Guébriant - Saison 2024-25, par ydupuis

Décision 178-2024 - Service Financier - Régie de recettes activités touristiques de Plaine-Joux - Modif. Art. 4 - Ajout produits encaisses «Secours sur Pistes», par ydupuis

Décision 177-2024 - Commande Publique - Notification de marche - Réseau Eau Usée - Enfouissement réseaux sec - Élec. - Écl. Pub. - Comm. - Chemin de la Rare - lot 3a, par ydupuis

décision 176-2024 - Commande Publique - Notification de marche - Réseau Eau Usée - Enfouissement réseaux sec - Élec. - Écl. Pub. - Comm. - Chemin de la Rare - Lot 1a, par ydupuis

Décision 175-2024 - Service ET - Station de Plaine-Joux - Tarifs Préférentiels 2024-25, par ydupuis

Décision 174-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0081, par ydupuis

Décision 173-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0080, par ydupuis

Décision 172-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0079, par ydupuis

Décision 171-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0078, par ydupuis

Décision 170-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0077, par ydupuis

Décision 169-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0076, par ydupuis

Décision 168-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0075, par ydupuis

Décision 167-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0074, par ydupuis

Décision 166-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0072, par ydupuis

Décision 165-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A071, par ydupuis

Décision 164-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0070, par ydupuis

Décision 163-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0069, par ydupuis

Décision 162-2024 - Station de Plaine-Joux - Tarifs Publics - Saison 2024-25, par ydupuis

Décision 153-2024 - Commande Publique -Notification de marché fermeture de dalle BA existante - Ex FJEP, par ydupuis

Décision 152-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un logement communal pour la saison GUENAND - Avt1, par ydupuis

Décision 151-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un logement communal Pour la saison estival - MULLER - Avt1, par ydupuis

Décision 150-2024 - Station de Plaine Joux - Tarifs télésiège - Été 2024, par ydupuis

Décision 149-2024 - Commande Publique - Mise en séparatif du réseau d'Eau Usée et d'Eau Pluvial et d'enfouissement des réseaux d'électricité et de communication sur le lieu dit «les Plagnes de derrière» - Lot 3a, par ydupuis

Décision 147-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0068, par ydupuis

Décision 146-2024 - Aménagement du territoire - DIA7420824A0067, par ydupuis

Décision 145-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0066, par ydupuis

Décision 144-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0065, par ydupuis

Décision 143-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0064, par ydupuis

Décision 142-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0063, par ydupuis

Décision 141-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0062, par ydupuis

Décision 140-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0061, par ydupuis

Décision 139-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0060, par ydupuis

Décision 138-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0059, par ydupuis

Décision 137-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0058, par ydupuis

Décision 136-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0057, par ydupuis

Décision 135-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0056, par ydupuis

Décision 134-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0055, par ydupuis

Décision 133-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0054, par ydupuis

Décision n° 132-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0053, par ydupuis

Décision 131-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0052, par ydupuis

Décision 130-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0051, par ydupuis

Décision 129-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0050, par ydupuis

Décision 128-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0049, par ydupuis

Décision 150-2024 - Équipements Touristiques - Station de Plaine-Joux - Tarifs du télésiège - Été 2024, par ydupuis

Décision 148-2024 - Commande Publique - Mise en séparatif du réseau d'Eau Usée et d'Eau Pluvial et d'enfouissement des réseaux d'électricité et de communication sur le lieu dit «les Plagnes de derrière» - Lot 01a, par ydupuis

Décision 127-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la «Buvette des Criques» - Avt 2 lot 1 - Terrassement, par ydupuis

Décision 126-2024 - Commande Publique - Marché avec Maître d'œuvre «Maitrise d'œuvre pour l'implantation d'une micro-crèche dans un bâtiment scolaire existant - École de Labbaye, par ydupuis

Décision n° 125-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une École de Musique et de Danse - lot 8b, par ydupuis

Décision 124-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une École de Musique et de Danse - lot 15, par ydupuis

Décision 123-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une École de Musique et de Danse - lot 11, par ydupuis

Décision 122-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une École de Musique et de Danse - lot8, par ydupuis

Décision 121-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une École de Musique et de Danse - lot2, par ydupuis

Décision 120-2024 - Commande Publique - Convention d'occupation de domaine communal pour l'exploitation d'un mini Centre Équestre - Annule et remplace la Décision n° 91-2024 du 28 juin 2024, par ydupuis

Décision 119-2024 - Commande Publique - Notification de marché - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy - Lot 4 insufflation flocage, par ydupuis

Décision 118-2024 - Convention de mise à disposition d'un garage communal à Chedde le haut à Madame Émilie SPOONER JEANMOUGIN, par ydupuis

Décision 117-2024 - Commande Publique - Avenant 3 - Réalisation d'une installation photovoltaïques en vente de la totalité - Tennis municipaux, par ydupuis

Décision 116-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la «Buvette des Criques» - lot7 - Électricité, par ydupuis

Décision 115-2024 - Commande Publique - Notification de marché - Achat et livraison de véhicules - lot 2, par ydupuis

Décision 114-2024 - Commande Publique - Notification de marché - Achat et livraison de véhicules - lot 1, par ydupuis

Décision 112-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 5, par ydupuis

Décision 110-2024 - Aménagement du territoire - DIA 07420824A0048, par ydupuis

Décision 109-2024 - Aménagement du territoire - DIA 07420824A0047, par ydupuis

Décision 108-2024 - Aménagement du territoire - DIA 07420824A0046, par ydupuis

Décision 107-2024 - Aménagement du territoire - DIA 07420824A0046, par ydupuis

Décision 106-2024 - Service Financier - Mobilisation d'un emprunt au Crédit Mutuel, par ydupuis

Décision 105-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un garage communal à Marlioz à Madame Isabelle ALVAREZ, par ydupuis

Décision 104-2024 - Service Financier  - Convention de mise à Disposition d'un logement communal n° 1 à Marlioz à Madame Isabelle ALVAREZ, par ydupuis

Décision 102-2024 - Service Financier  - Attribution d'un logement communal n° 1 à l'École de Chedde le Haut à Madame Émilie SPOONER JEANMOUGIN, par ydupuis

Décision 101-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - avt 1 - lot 6, par ydupuis

Décision 100-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - avt1 - lot5, par ydupuis

Décision n° 99-2024 - Secrétariat Général - Convention de prêt de matériel à titre gracieux - Office de Tourisme, par ydupuis

Décision n° 98-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0044, par ydupuis

Décision n° 97-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0043, par ydupuis

Décision n° 96-2024 - Aménagement du territoire - DIA074420824A0042, par ydupuis

Décision n° 95-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0041, par ydupuis

Décision n° 94-2024 - Aménagement du territoir - Désignation d'un avocat pour défendre la commune en justice dans l'affaire LALLEMENT/ HERVE contre la commune de Passy, par ydupuis

Décision n° 93-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition temporaire d'un logement communal à la Maison Médicale, par ydupuis

Décision n° 92-2024 - Aménagement du territoire - Convention d'occupation précaire d'un bâtiment situé en alpage 2024 au profit du groupement pastoral de Villy-Moëde, par ydupuis

Décision n° 91-2024 - Commande Publique - Convention d'Occupation du Domaine Communal pour l'exploitation d'un Mini Centre Équestre, par ydupuis

Décision n° 90-2024 - Commande Publique - Convention de mise à disposition d'un véhicule au profit de l'OT - Évènement Trail du tour des Fiz, par ydupuis

Décision n° 89-2024 - Commande Publique - Achat et livraison d'un véhicule utilitaire - Lot 3, par ydupuis

Décision n° 88-2024 - Commande Publique - Avenant 1 - Rénovation et extension de la buvette des criques - lot 4 Menuiserie Extérieur, par ydupuis

Décision n° 87-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la buvette des criques - Avenant 1 - lot1, par ydupuis

Décision n° 86-2024 - Commande Publique - Convention d'Occupation du Domaine Public Communal - Mise à disposition de la buvette des criques, par ydupuis

Décision n° 85-2024 - Commande Publique - Convention d'Occupation du Domaine Public Communal - Mise à disposition d'un emplacement pour un FOODTRUCK - Base de Loisirs - Parking des Granges, par ydupuis

Décision n° 84-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0040, par ydupuis

Décision n° 83-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0039, par ydupuis

Décision n°82-2024 - Commande Publique - Notification de marché - Travaux de sécurisation du Presbytère, par ydupuis

Décision n°81-2024 - Service Financier - Avt 2 au contrat de logement de Mr Jonas BOCCARD, par ydupuis

Décision n°80-2024 - Aménagement du territoire - DIA07420824A0038, par ydupuis

Décision n° 79-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un logement communal pur la saison estivale 2024 à l'intention de Mr Alexis GUENAND, par ydupuis

Décision n° 78-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un logement communal pur la saison estivale 2024 à l'intention de Mr Thomas MULLER, par ydupuis

Décision n° 77-2024 - Service Financier - Convention de mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale 2024 à Monsieur Joan PRAT, par ydupuis

Décision n°76-2024 - Commande Publique - Notification de marché service d'entretien et de réception d'assainissement - lot2 - Réception des travaux, par ydupuis

Décision n° 75-2024 - Commande Publique - Notification de marché service d'entretien et de réception d'assainissement - Lot 1 curage, par ydupuis

Décision n° 74-2024 - Équipement touristique - Tarif du lac de Passy - Saison estivale 2024, par ydupuis

Décision n° 73-2024 - Commande Publique - Déclaration d'infructuosité Construction d'une école de musique et de danse lot8b, par ydupuis

Décision n° 72-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 18, par ydupuis

Décision n° 71-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 22, par ydupuis

Décision n° 70-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 21, par ydupuis

Décision n° 69-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 20, par ydupuis

Décision n° 68-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 19, par ydupuis

Décision n° 67-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 17, par ydupuis

Décision n° 66-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 16, par ydupuis

Décision n° 65-2024 - Service Financier - Tarifs Communaux 2024 - 2025 pour l'École de Musique, par ydupuis

Décision n° 64-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 14.pdf, par ydupuis

Décision n° 63-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 13.pdf, par ydupuis

Décision n° 62-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 12, par ydupuis

Décision n° 61-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 10, par ydupuis

Décision n° 60-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 9, par ydupuis

Décision n° 59-2024 - Commandes Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 7, par ydupuis

Décision n° 58-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 6, par ydupuis

Décision n° 57-2024 - Commandes Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 5, par ydupuis

Décision n° 56-2024 - Commande Publique - Avenant 1 Rénovation et extension de la buvette des Criques - lot 3, par ydupuis

Décision n° 55-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 4, par ydupuis

Décision n° 54-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 3, par ydupuis

Décision n° 53-2024 - Commande Publique - Notification de marché Construction d'une école de musique et de danse - lot 1, par ydupuis

Décision n° 52-2024 - Service Financier - Location d'un garage de l'école de Chedde Centre, par ydupuis

Décision n° 51-2024 - Aménagement du territoire - Convention Pluriannuel de pâturage en alpage 2024-2026 au profit du GAEC de la COTE, par ydupuis

Décision n° 50-2024 - Service Financier - Révision du loyer de gendarmerie Avt 2, par ydupuis

Décision n°49-2024 - Service financier - Modification des tarifs communaux 2024: salle cités jardins+ logements communaux, par Thibaut piegay

Décision n°48-2024 - Service financier - Suppression de la régie recettes « Service petite Enfance », par Thibaut piegay

Décision n° 47-2024 - Commande Publique - Maitrise d'œuvre pour l'implantation d'une micro crèche dans bâtiment scolaire existant - École de l'Abbaye - Déclaration d'infructuosité, par ydupuis

Décision n° 46-2024 - Commande Publique - Aménagement touristique de la cascade de Chedde - lot1 - avnt2, par ydupuis

Décision n° 45-2024 - Éducation Jeunesse - Actualisation des tarifs de la pause méridienne et du service de la restauration scolaire des accueil périscolaire et de loisire de la commune de Passy à partir de l'année scolaire 2024-25, par ydupuis

Décision n°44-2024 - Commande Publique - Avenant n°1 - Convention de location de terrains SITOM, par Thibaut piegay

Décision n°43-2024 - Commande Publique - Marché 24 000 04 - Modernisation de la distribution électrique HT A/BT A de la Base de Loisirs - Déclaration d'infructuosité, par Thibaut piegay

Décision n°42-2024 - Aménagement du Territoire - Convention de pâturage en Alpage Monsieur SALVETTI Florent, par Thibaut piegay

Décision n°41-2024 - Aménagement du Territoire - Désignation d'un avocat pour défendre la commune en justice Affaire C. BUHOT c/ Commune de PASSY PC 074 208 21 A0062M03, par Thibaut piegay

Décision n°40-2024 - Aménagement du Territoire - Désignation d'un avocat pour défendre la commune en justice Affaire SA Grand Massif domaines skiables c/ Commune de PASSY DP074 208 23 A 091 , par Thibaut piegay

Décision n° 39-2024 - Aménagement du Territoire - Désignation d'un avocat pour défendre la commune en justice, par Thibaut piegay

Décision n° 38-2024 - Service financier - Convention mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale 2024, par Thibaut piegay

Décision n° 37-2024 - Service Financier - Tarifs pour la Saison Culturelle 2024-2025, par ydupuis

Décision n° 36-2024 - Commande Publique - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy - Résiliation du marché lot4 - Insufflation Flocage, par ydupuis

Décision n° 35-2024 - Commande Publique - Construction de l'École de Musique et de Danse - Déclaration d'infructuosité lots11 et 15, par ydupuis

Décision n° 34-2024 - Commande Publique - Construction de l'École de Musique et de Danse - Déclaration sans suite lot 8 - Enduit de façade - Revêtement par tuiles émaillées, par ydupuis

Décision n° 33-2024 - Commande Publique - Construction de l'École de Musique et de Danse - Déclaration d'infructuosité lot 2 - Revêtement de surfaces, bordures et escaliers, par ydupuis

Décision n° 32-2024 - Service Financier - Modification concernant la Taxe de séjour - Article 3, par ydupuis

Décision n° 31-2024 - Commande Publique - Notification concernant la rénovation du Centre Culturel Municipal - lot1 - Maçonnerie - VRD, par ydupuis

Décision n° 30-2024 - Aire naturelle de camping - Été - Tarifs du 18 mai au 29 septembre 2024, par ydupuis

Décision n° 29-2024 - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy - lot7 - Électricité CFA-CFO, par ydupuis

Décision n° 28-2024 - Service Finance - Création de la régie recette - Taxe de séjour, par ydupuis

Décision n° 27-2024 - Service Financier - Complément des tarifs communaux 2024, par ydupuis

Décision n° 26-2024 - Commande Publique - Convention d'Occupation du Domaine Publique Communal - Mis à disposition du local de la «Buvette de la Plage», par ydupuis

Décision n° 25-2024 - Domaine Publique - Rénovation et extension de la «Buvette des Criques» - lot8 - Plomberie, par ydupuis

Décision n° 24-2024 - Aménagement du Territoire - Attribution d'un logement professionnel, par ydupuis

Décision n° 22-2024 - Convention d'occupation précaire Madame Valérie LESUEUR, par Thibaut piegay

Décision n° 21-2024 - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy, lot 5, par Thibaut piegay

Décision n° 18-2024 - Commande Publique - Achat et livraison de plantes et de fleurs, par ydupuis

Décision n° 17-2024 - Commande Publique - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal lot6, par ydupuis

Décision n° 16-2024 - Commande Publique - Aménagement touristique de la cascade de Chedde - Avenant 1 - Lot 2, par ydupuis

Décision n° 15-2024 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde - Avenant 1 - Lot 1, par ydupuis

Décision n° 14-2024 - Commande Publique - Maitrise d'œuvre pour la rénovation énergétique de l'immeuble de logements de l'Abbaye, par ydupuis

Décision n° 13-2024 - Aménagement du Territoire - Convention d'occupation précaire - LOUVIER Tracy, par ydupuis

Décision n° 12-2024 - Service Financier - Prolongation de contrat logement et garage communaux à l'école de Chedde-le-Haut avec ALFA3A, par ydupuis

Décision n° 10-2024 - Commande Publique - Réalisation d'une installation photovoltaïque en vente de la totalité tennis - Tennis municipaux - Avenant n° 2, par ydupuis

Décision n° 09-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la «Buvette des criques» lot 4 - Menuiserie extérieur - PVC, par ydupuis

Décision n° 08-2024 - Commande Publique - Rénovation et extension de la «Buvette des criques» lot 3 - Charpente - Couverture - Bardage, par ydupuis

Décision n° 07-2024 - Commande Publique - Création d'un mur acoustique à l'école de l'Abbaye - Avenant n° 1, par ydupuis

Décision n° 05-2024 - Commande Publique - Achat et livraison de matériel et produits d'entretien Avenant 2, par ydupuis

Décision n° 04-2024 - Culture - Convention d'occupation précaire Mme Sarah GIRARD, par ydupuis

Décision n° 03-2024 - Culture - Convention de mise à disposition du Parvis des Fiz pour 2024, par ydupuis

Décision n° 02-2024 - Culture - Convention de mise à disposition des locaux communaux pour 2024, par ydupuis

Décision n° 01-2024 - Petite-Enfance - Tarifs communaux 2024, par ydupuis

Décision n° 163-2023 - Service Finacier - Tarifs communaux 2024.pdf, par Thibaut piegay

Décision n° 162-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot7, par ydupuis

Décision n° 161-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot6, par ydupuis

Décision n° 160-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot5, par ydupuis

Décision n° 159-2023 - Commande publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot2, par ydupuis

Décision n° 158-2023 - Commande publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot1, par ydupuis

Décision n° 154-2023 - Commande publique - Convention de location d'un garage collectif au profit de l'Association Fun Car Club de Passy, par ydupuis

Décision n° 153-2023 - Commande publique - Ouvertures dominicales des commerces de détailles pour 2024, par ydupuis

Décision n° 150-2023 - Commande Publique - Travaux de réaménagement et de sécurisation du giratoire de l'étoile, par ydupuis

Décision n° 149-2023 - Commande Publique - Convention de mise à disposition de services entre la commune et la CCPMB, par ydupuis

Décision n° 149-2023 - Commande Publique - Convention de mise à disposition de services entre la commune de Passy et la CCPMB, par ydupuis

Décision n° 148-2023 - Équipements touristiques - Tarifs pour la préouverture de Plaine-joux, par ydupuis

Décision n° 147-2023 - Commande Publique - Location de chargeuses à pneus articulées - lot 2, par ydupuis

Décision n° 146-2023 - Commande Publique - Location de chargeuses à pneus articulées - lot 1, par ydupuis

Décision n° 138-2023 - Équipements touristiques - Stationnement de Plaine-Joux - Tarifs préférentiels Saison 2023-2024, par ydupuis

Décision n° 137-2023 - Service Financier - Location du garage de l'école de Bay, par ydupuis

Décision n° 136-2023 - Commande Publique - Notification de marché 23 000 18 - Maitrise d'œuvre pour la conception d'un «centre d'interprétation patrimoine XX-XXIème siècles» sur la Commune de Passy, par ydupuis

Décision n° 135-2023 - Tarifs des secours sur piste - Domaine skiable de Passy, par ydupuis

Décision n° 134-2023 - Finances - Virement de crédits entre Chapitres, par ydupuis

Décision n° 133-2023 - Suppression de régie recette «Encaissement des droits de place des marches», par ydupuis

Décision n° 132-2023 - Avenant au contrat de l'école de Chedde le Haut avec l'organisme ALFA3A - Garage, par ydupuis

Décision n° 131-2023 - Équipements touristiques - Tarifs de Guébriant pour Plaine Joux, par ydupuis

Décision n° 130-2023 - Commande publique - Réaménagement du site de Passy Plaine-Jouxpj, par ydupuis

Décision n° 124-2023 - Accord remontées mécaniques, par ydupuis

Décision n° 123-2023 - Réinstallation de l'installation photovoltaïque aux tennis municipaux - Avenant n° 1, par ydupuis

Décision n° 121-2023 - Suppression de la régie recettes «Salle du stade de foot», par ydupuis

Décision n° 120-2023 - Mise à disposition du logement de l'Abbaye à Rémy BEJEAN, par ydupuis

Décision n° 119-2023 - Commande Publique - Aménagement de la Zone des Mouilles - lot 1 - Avenant 1, par ydupuis

Décision n° 117-2023 - Finances - Mobilisation d'emprunt, par ydupuis

Décision n° 115-2023 - Équipements touristiques - Tarifs des prestations de balade en dameuse, par ydupuis

Décision n° 114-2023 - Équipements touristiques - Tarifs du village vacance de Guébriant - Saison 2023-24, par ydupuis

Décision n° 113-2023 - Commande publique - Construction d'un mur acoustique école de l'abbaye, par ydupuis

Décision n° 112-2023 - Culture - Convention de prêt d'une œuvres de collection départemental, par ydupuis

Décision n° 111-2023 - Commande publique - Désignation d'un avocat pour défendre la commune pour l'incendie de l'ex FJEP, par ydupuis

Décision n° 110-2023 - Complément des tarifs communaux 2023, par ydupuis

Décision n° 109-2023 - Éducation jeunesse - Mise à disposition de locaux, par ydupuis

Décision n° 105-2023 - Équipements touristiques - Plaine-Joux - Tarifs préférentiels saison 2023-24 - Document joint, par ydupuis

Décision n° 104-2023 - Tarifs communaux de l'école de musique année 2023-24, par ydupuis

Décision n° 103-2023 - Finances - Location d'un garage collectif à l'Abbaye, par ydupuis

Décision n° 102-2023 - Finances - Contrat d'occupation d'un logement communal, par ydupuis

Décision n° 98-2023 - Convention d'utilisation de locaux et de services communaux pour l'organisation d'accueil des loisirs périscolaire «Coin des coquins», par ydupuis

Décision n° 97-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 3 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 96-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde Lot 2, par ydupuis

Décision n° 95-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde, par ydupuis

Décision n° 94-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie Lot 2, par ydupuis

Décision n° 93-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie, par ydupuis

Décision n° 89-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 1 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 87-2023 - Commande Publique - Marché 23 000 14 - Réalisation d'une installation photovoltaïque en vente de la totalité Tennis Municipaux, par ydupuis

Décision n° 86-2023 - Convention mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale 2023, par ydupuis

Décision n° 84-2023 - Commande Publique - Avenant 2 - Convention d'occupation accrobranches Plaine-Joux, par ydupuis

Décision n° 83-2023 - Commande Publique - Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye - lot10 - Avenant 2, par ydupuis

Décision n° 82-2023 - Finances - Avenant à la convention de mise à disposition du logement de l'Abbaye à RémY BEJEAN, par ydupuis

Décision n° 81-2023 - Commande Publique Menuiserie École de Chedde le Haut - avenant 1, par ydupuis

Décision n° 80-2023 - Finances - virements crédits entre chapitre, par ydupuis

Décision n° 79-2023 - Finances - Contrat de logement avec l'organisme ALFA3A, par ydupuis

Décision n° 75-2023 - Commande Publique - Maitrise d'œuvre pour la réalisation du télésiège - avenant 2, par ydupuis

Décision n° 74-2023 - Commande Publique - travaux de rénovation du réseau AEP et d'extension des réseaux séparatifs EU et EP Chemin de la Tour - lot 1, par ydupuis

Décision n° 73-2023 - Commande Publique - Mise à disposition au profit de l'Office du Tourisme de véhicules pour le Trail du Tour des Fiz, par ydupuis

Décision n° 72-2023 - finances - Convention de mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale, par ydupuis

Décision n° 71-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement communal pour la Saison Estivale, par ydupuis

Décision n° 70-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement pour la Maison Médicale, par ydupuis

Décision n° 69-2023 - Commande Publique - Acquisition d'une balayeuse aspiratrice, par ydupuis

67_tarifs_parkings_lac.pdf, par ydupuis

Décision n° 66-2023 - Achat d'un véhicules - lot 5, par ydupuis

65_achat_vehicules_lot4.pdf, par ydupuis

64_achat_vehicules_lots_123.pdf, par ydupuis

63_odp_mini_centre_equestre.pdf, par ydupuis

62_pumptrack_avt_1.pdf, par ydupuis

60_renov_abbaye_lot7.pdf, par ydupuis

59_construction_chalet_accueil_pj.pdf, par ydupuis

58_renov_ccm_lot11.pdf, par ydupuis

57_renov_ccm_lot10.pdf, par ydupuis

56_renov_ccm_lot9.pdf, par ydupuis

55_renov_ccm_lot7.pdf, par ydupuis

54_renov_ccm_lot5.pdf, par ydupuis

53_renov_ccm_lot4.pdf, par ydupuis

52_renov_ccm_lot2.pdf, par ydupuis

51_renov_ccm_infructueux.pdf, par ydupuis

50_telesiege_lot1_avt1.pdf, par ydupuis

Désision n° 47-2023 - Location du garage de l'école de la Motte, par ydupuis